|
1/ Désignation d’un secrétaire de séance
2/ Appel nominal
3/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 27 Janvier 2006
(PDF - 4.9 Mo)
4/ Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en
application des articles L.2122.21 et L.2122.22 du Code Général des Collectivités
Territoriale
(PDF - 14.3 Mo)
5/ Communication relative à l’agrément de sous traitant
(PDF - 240.3 ko)
6/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au traitement biologique des odeurs
dans les collecteurs d’assainissement et les ouvrages annexes sur le territoire de la
Commune
(PDF - 1.2 Mo)
7/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la réparation et au changement des
divers contrôles d’accès sur l’ensemble de la Ville
(PDF - 1.2 Mo)
8/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au remplacement du poste HB/BT,
haute et basse tension de l’îie de Puteaux (îlot 2 -travaux de génie civil et VRD)
(PDF - 940.5 ko)
9/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de substrats terreux et de
gazon en plaque pour agrémenter le sol et la surface des espaces verts (2 lots)
(PDF - 1.5 Mo)
10/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux d’entretien de la voirie
routière (2 lots)
(PDF - 1.5 Mo)
11/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au contrôle d’exploitation de la
chaufferie et du réseau de chauffage urbain du Front de Seine
(PDF - 1.3 Mo)
12/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la confortation du parvis de l’Hôtel
de Ville
(PDF - 1.2 Mo)
13/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition de livres et gestion des
abonnements pour les établissements culturels et services municipaux (lot 8 : gestion
des abonnements périodiques en langue Francaise ou étrangère)
(PDF - 1.3 Mo)
14/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la police d’assurance des risques
statutaires des agents de la Ville
(PDF - 1.2 Mo)
15/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition d’équipements
mobiliers pour le futur Palais des Sports et de la piscine de l’île de Puteaux (5 lots)
(PDF - 2.3 Mo)
16/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au marquage au sol de la signalisation
horizontale
(PDF - 1.2 Mo)
17/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits laitiers et
avicoles destinés à la restauration municipale
(PDF - 1.1 Mo)
18/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et
de ravalement de l’école élémentaire Jean Jaurès (lot 1 -menuiseries extérieures)
(PDF - 2 Mo)
19/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et
de ravalement de l’ecole maternelle Benoît Malon (lot 1 -menuiseries extérieures)
(PDF - 1.9 Mo)
20/ Modification de la délibération relative au résultat du marche de maîtrise
d’oeuvre portant sur la conception et la réalisation des travaux d’aménagement de la
restauration du personnel municipal dans les locaux du Palais des Congrès
(PDF - 1 Mo)
21/ Désignation du maître d’oeuvre chargé du projet relatif à la conception et à la
réalisation d’une halte garderie de 18 lits sise 6 Si 10 rue du Four
(PDF - 1.8 Mo)
22/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture et à la livraison de
mobilier urbain sur la Ville de Puteaux
(PDF - 1.2 Mo)
23/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux prestations d’entretien et de
curage des réseaux d’assainissement et des bacs à graisse dans les bâtiments
communaux
(PDF - 1.1 Mo)
24/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture, la pose et la
réhabilitation de faux plafonds et de cloisons dans les bâtiments communaux
(PDF - 1.1 Mo)
25/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la désinfection, dératisation des
propriétés, parcs et réseaux communaux
(PDF - 1 Mo)
26/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la création d’un système
d’assainissement sur l’île de Puteaux (2°phase)
(PDF - 1.1 Mo)
27/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux illuminations 2006
(PDF - 1.1 Mo)
28/ Actes spéaaux modificatifs pour le Palais des Sports
(PDF - 1.2 Mo)
29/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir relative
au poste HTA sur l’île de Puteaux
(PDF - 792.3 ko)
30/ Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration de travaux
relative à la création d’un portail au 4 rue Cartault
(PDF - 896.4 ko)
31/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir pour le
155 avenue du Président Wilson
(PDF - 828 ko)
32/ Avenant n°2 au marché de travaux relatif à la construction du Palais des Sports
et de la piscine de l’île de Puteaux - Lot 3 - étanchéité et revêtement des piscines et
des plages
(PDF - 1.3 Mo)
33/ Avenant n°l au lot n°1 du marché relatif à l’entretien et au renouvellement des
espaces verts et sols sportifs
(PDF - 1 Mo)
34/ Avenant n°1 au marché de travaux et autorisation au Maire de déposer une
demande de permis de construire modificatif relatifs à la construction d’une crèche
de 60 berceaux - 157-157 bis rue Jean Jaurès
(PDF - 1.4 Mo)
35/ Acte authentique d’acquisition, par exercice du droit de préemption, d’un bien
en totalité situé 6 rue des Fusillés de la Résistance. ZAC des Bergères (îlot 1)
(PDF - 1.2 Mo)
36/ Acte authentique d’acquisition amiable d’un bien sis 13 rue du Moulin (lot 1).
ZAC des Bergères (îlot 3)
(PDF - 964.9 ko)
37/ Cession amiable d’une parcelle de terrain située au lieu-dit Kériel à PLOEMEUR
(56) au profit de la Ville de PLOEMEUR
(PDF - 1 Mo)
38/ Revalorisation de la participation compensatoire en cas de non réalisation
d’aires de stationnement imposées par le Plan d’Occupation des sols ou le Plan Local
d’Urbanisme
(PDF - 1.1 Mo)
39/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux et de
l’annexe au tableau des emplois de la Ville
(PDF - 1.1 Mo)
40/ Mise en réforme et adoption du chien ROCCO de la Brigade cynophile
(PDF - 1 Mo)
41/ Mise en réforme d’un véhicule municipal
(PDF - 1.1 Mo)
42/ Avis sur une demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire le
dimanche
(PDF - 630.4 ko)
43/ Convention de partenariat pour la réalisation d’une étude diagnostic en vue de
créer une Maison de l’Emploi
(PDF - 1 Mo)
44/ Débat d’orientation budgétaire.
(PDF - 3.7 Mo)
|
