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1/ Désignation d’un secrétaire de séance
2/ Appel nominal
3/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 28 Février 2006
(PDF - 6.5 Mo)
4/ Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en
application des articles L.2122.21 et L.2122.22 du Code Général des Collectivités
Territoriale
(PDF - 7.3 Mo)
5/ Communication relative à l’agrément de sous traitant
(PDF - 157.1 ko)
6/ Communication de la liste des marchés publics conclus au titre de l’année 2005
(PDF - 3.4 Mo)
7/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de serrurerie, clôture, grillage sur l’ensemble de la Ville de Puteaux
(PDF - 1.2 Mo)
8/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux prestations de gardiennage de la résidence de vacances des Trois Hameaux à PLOEMEUR (56)
(PDF - 1.4 Mo)
9/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et pose de bornes escamotables semi-automatiques et automatiques sur l’ensemble de la Ville
(PDF - 1.2 Mo)
10/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’entretien des colonnes pour la collecte en apport volontaire
(PDF - 1.2 Mo)
11/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la location de véhicules sans chauffeur pour la Ville de Puteaux (4 lots)
(PDF - 1.8 Mo)
12/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fabrication, la pose d’enseignes et traversées de rues sur différents sites de la Ville
(PDF - 1.1 Mo)
13/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et de ravalement de l’école élémentaire Jean Jaurès (lot 1)
(PDF - 1.1 Mo)
14/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et de ravalement de l’école élémentaire Jean Jaurès (lot 2)
(PDF - 1.1 Mo)
15/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et de ravalement de l’école maternelle et élémentaire Benoît Malon (lot 2)
(PDF - 1.1 Mo)
16/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits alimentaires et de boissons destinés à la résidence de vacances de la Marine de Caprone à GHISONACCIA
(PDF - 2.6 Mo)
17/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits alimentaires et de boissons destinés à la résidence de vacances des Trois Hameaux à PLOEMEUR
(PDF - 3.1 Mo)
18/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits alimentaires et de boissons pour la résidence de vacances du Crêt du Loup à LA CLUSAZ
(PDF - 2.3 Mo)
19/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la réparation mécanique et à la remise en état de la carrosserie des véhicules municipaux
(PDF - 819.1 ko)
20/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux prestations de service liées à la conception, à l’insertion et à l’achat d’espaces dans diverses publications écrites pour les services municipaux (2 lots)
(PDF - 1.4 Mo)
21/ Résultat du marché négocié relatif à l’acquisition de véhicules pour divers services de la Ville (lots 9 et 11)
(PDF - 1.2 Mo)
22/ Résultat du marché négocié relatif à la construction d’équipements publics, crèche, jardin d’enfants, centre de loisirs et parc de stationnement – rue Godefroy/Saulnier
(PDF - 1.3 Mo)
23/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture de pièces détachées pour l’entretien des véhicules municipaux
(PDF - 960.9 ko)
24/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture de carburants
(PDF - 1 Mo)
25/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux prestations de réparations mécaniques sur les véhicules municipaux
(PDF - 1.1 Mo)
26/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux missions de géomètres topographes et établissement de plans
(PDF - 915.1 ko)
27/ Esquisse-diagnostic relatif à la restructuration du groupe scolaire République
(PDF - 1.3 Mo)
28/ Décompte relatif à l’aménagement du groupe scolaire Marius Jacotot et des ½ pensions
(PDF - 1.2 Mo)
29/ Décompte relatif au réaménagement des locaux pour création d’une crèche de 36 berceaux sise rue Félix Pyat
(PDF - 1.2 Mo)
30/ Autorisation au Maire de déposer une demande de Permis de Démolir pour le château d’eau de La Falaise
(PDF - 797 ko)
31/ Actes spéciaux modificatifs relatifs à la construction de l’îlot Montaigne
(PDF - 1.1 Mo)
32/ Acte spécial modificatif pour le Palais des Sports
(PDF - 1 Mo)
33/ Avenant n°1 au lot n°1 du marché d’acquisition d’un sauna et d’un hammam pour le futur Palais des Sports
(PDF - 873.7 ko)
34/ Avenant n°2 relatif au marché alloti concernant les missions de contrôle technique pour la construction du Palais des sports
(PDF - 1.1 Mo)
35/ Avenant n°2 relatif au marché alloti concernant la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la construction du Palais des Sports
(PDF - 1 Mo)
36/ Avenant technique n°1 relatif au marché d’entretien des fontaines
(PDF - 943.7 ko)
37/ Acquisition amiable de huit emplacements de stationnement dans la copropriété située 44-46 rue Marius Jacotot angle 31 rue Rousselle
(PDF - 1 Mo)
38/ Acte authentique relatif à l’acquisition amiable d’un bien dans la copropriété sise 149 bis avenue du Président Wilson (lots 2 et 3) - ZAC des Bergères
(PDF - 1 Mo)
39/ Acquisition amiable d’un bien en totalité sis 40 rue du Moulin (ZAC des Bergères)
(PDF - 944.9 ko)
40/ OPAH du Centre Ville - approbation du projet de convention tripartite : Etat, Agence Nationale d’Amélioration de l’Habitat et Ville de Puteaux
(PDF - 1.8 Mo)
41/ Demande de remise gracieuse pour la participation pour non réalisation d’une aire de stationnement due par M et Mme BAIGNERES
(PDF - 1 Mo)
42/ Remise gracieuse concernant la dégradation de bien public à l’école de la Pyramide
(PDF - 865.1 ko)
43/ Prise en charge par la Commune des frais de justice engagés pour la défense d’un agent communal victime de violences dans l’exercice de ses fonctions
(PDF - 869.9 ko)
44/ Renouvellement de la convention d’occupation des locaux situés 28-30 rue Lucien Voilin au profit de l’association Philosophique et culturelle
(PDF - 966.2 ko)
45/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux et de l’annexe au tableau des emplois de Ville
(PDF - 1.3 Mo)
47/ Règlement de cotisations
(PDF - 4.5 Mo)
48/ Compte Administratif 2005 du Budget Principal
(PDF - 949.6 ko)
49/ Compte de Gestion 2005 du Budget Principal
(PDF - 1 Mo)
50/ Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au Compte Administratif 2005 Budget Principal
(PDF - 778.9 ko)
51/ Compte Administratif 2005 du Budget annexe d’assainissement
(PDF - 714.7 ko)
52/ Compte de gestion 2005 du Budget annexe d’assainissement
(PDF - 940.7 ko)
53/ Affectation du résultat de la section d’exploitation constaté au Compte Administratif 2005 annexe d’assainissement
(PDF - 654.3 ko)
54/ Compte Administratif 2005 du Budget annexe du Restaurant administratif
(PDF - 731.9 ko)
55/ Compte de gestion 2005 du Budget annexe du Restaurant administratif
(PDF - 917 ko)
56/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
(PDF - 1.2 Mo)
56/ Reprise des résultats de clôture constatés au Compte Administratif 2005 annexe du Restaurant Administratif
(PDF - 755.6 ko)
57/ Réajustement de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°1 du Palais des Sports
(PDF - 879.8 ko)
58/ Réajustement de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°2 du Palais de la Médiathèque
(PDF - 909.5 ko)
59/ Réajustement de l’autorisation de programme et crédits de paiement n° 3 de l’équipement public Saulnier/Godefroy
(PDF - 940.7 ko)
60/ Création d’autorisations de programme et crédits de paiement au Budget Primitif
(PDF - 2.2 Mo)
61/ Réforme de la M14 : modification des modalités d’amortissement et provisions
(PDF - 1.1 Mo)
62/ Provision budgétaire pour litiges
(PDF - 689.6 ko)
63/ Déclaration d’activité assujettie à T.V.A. pour le restaurant de l’île
(PDF - 746.6 ko)
64/ Attribution d’une subvention à l’OPHLM
(PDF - 1.2 Mo)
65/ Attribution d’une subvention au C.C.A.S.
(PDF - 957.3 ko)
66/ Attribution d’une subvention à la Caisse des Ecoles
(PDF - 825.8 ko)
67/ Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec la Croix Rouge
(PDF - 1.1 Mo)
68/ Attribution d’une subvention exceptionnelle du Budget principal au budget annexe d’assainissement
(PDF - 908.1 ko)
69/ Autorisation de gestion donnée au Trésorier Principal Municipal
(PDF - 706.1 ko)
70/ Taux de fiscalité directe 2006
(PDF - 903.2 ko)
71/ Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2006
(PDF - 1015.3 ko)
72/ Budget primitif principal 2006
(PDF - 1004.9 ko)
73/ Revalorisation de la redevance assainissement
(PDF - 903.7 ko)
74/ Budget primitif 2006 annexe d’assainissement
(PDF - 922.8 ko)
75/ Budget primitif 2006 annexe du restaurant administratif
(PDF - 910.3 ko)
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