Ordre du jour et dossiers du conseil municipal [30/09/2014]

La Mairie de PuteauxMardi 30 septembre à 19h30 aura lieu le troisième conseil municipal en moins de dix jours. Il est comme toujours public, et nous invitons tous les Putéoliens intéressés à y assister !

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour des points qui y seront abordés, ainsi que les dossiers du conseil municipal. Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter !

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 juillet 2014
4. Communications
5. Renouvellement du principe de la délégation de service public portant sur l’exploitation de la crèche des oursons
6. Délibération autorisant le Maire à demander au STIF délégation de compétence pour l’exploitation du service régulier local de transport de Puteaux et à signer la convention de délégation
7. Conventions de groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d’action sociale et la caisse des écoles et entre la Ville et l’Office public de l’habitat
8. Abrogation des délibérations modifiant le régime de reversement de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité collectée par le SIPPEREC
9. Transfert à l’EPADESA des parties ouest des rues Perronet et Carpeaux à la Défense
10. ZAC des Bergères – Réalisation du lot n°6 désaffectation et déclassement complémentaire pour partie du square des Moisiaux
11. Acquisition d’un volume bâti à usage de parking à l’OPH rue Charles Lorilleux
12. Acquisition amiable d’un appartement sis 118 avenue du Président Wilson – ZAC Charcot
13. Cession amiable d’un appartement sis 122 rue Jean Jaurès - (rectification d’une erreur matérielle)
14. Prise en charge des frais liés à la venue d’une délégation de Tanger (Maroc)
15. Prise en charge des frais liés au déplacement à Gan Yavne (Israël)
16. Adhésion au réseau Organisation Mondiale de la Santé « Ville amie des aînés »
17. Répartition des indemnités de fonction attribuées aux Maire, Adjoints et conseillers municipaux délégués
18. Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France (AMF)
19. Legs de Monsieur Maurice DUBUS à la Ville de Puteaux
20. Approbation de la charte d’accueil des cirques dans les communes
21. Adhésion à l’association Finances-Gestion-Evaluation des Collectivités Territoriales
22. Attribution d’une subvention complémentaire à l’Union Locale des Associations Patriotiques de Puteaux
23. Attribution d’une subvention à la Société Historique Artistique et Littéraire de Puteaux
24. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association l’Art et la Matière
25. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

 

LES DOSSIERS DU CONSEIL MUNICIPAL :

Dossiers du CM du 30 septembre 2014 (partie 1)

Dossiers du CM du 30 septembre 2014 (partie 2)

 

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Francis POEZEVARA

A propos de Francis POEZEVARA

Âgé de 28 ans, habitant à dans le quartier de Boieldieu, Francis est le secrétaire de section du Parti Socialiste de Puteaux depuis 2009. Il est également Conseiller Municipal depuis 2014.