Ordre du jour du conseil municipal [19/12/2014]

La Mairie de PuteauxLe dernier Conseil Municipal de l’année aura lieu vendredi 19 décembre à 19h30. L’ordre du jour sera chargé, avec pas moins de 55 points, dont certains particulièrement importants ! Vous pouvez en trouver le détail de l’ordre du jour du conseil municipal ci-dessous.

Si ces sujets vous intéressent, vous pouvez nous contacter pour nous poser toute question ou donner votre avis. Nous vous invitons également à venir assister au Conseil Municipal en tribune, puisque ces réunions sont publiques.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 24 et 30 septembre 2014
4. Communications
5. Transfert de la compétence relative à la collecte des déchets des ménagers et déchets assimilés et de la compétence relative à l’éclairage public et à la signalisation tricolore et lumineuse à la Communauté d’agglomération Seine-Défense
6. Rapport d’activité 2013 de la Communauté d’agglomération Seine-Défense
7. ZAC des Bergères – Modification de l’échéancier de paiement du lot n°1 attribué à la société Quanim et modification des modalités de réalisation du programme du lot n°5 attribué à la société SEERI, du lot n°6 attribué à la société Eiffage, du lot n°19 attribué à la société Mapad Holding, du lot n° 24 attribué à la société Les Nouveaux Constructeurs
8. ZAC des Bergères – Construction d’un groupe scolaire – désignation du lauréat du concours
9. Plan local d’urbanisme – Modification simplifiée n°3 – Modalités de mise à disposition du dossier au public
10. Plan local d’urbanisme – Approbation de la modification n°3
11. Avis sur le projet de décret portant dissolution des établissements publics fonciers des Hauts-de-Seine, du Val d’Oise et des Yvelines et modifiant le décret du 13 septembre 2006 portant création de l’établissement public foncier d’Ile-de-France
12. ZAC Charcot – 15 rue des fontaines – Autorisation au Maire de déposer la demande de permis de démolir
13. ZAC Charcot – Acquisition amiable du fonds de commerce sis 142 avenue du Président Wiison
14. Cession amiable de deux biens sis 15-15 bis rue Anatole France
15. Fonds de commerce sis 121 rue Jean Jaurès – Approbation du cahier des charges de rétrocession
16. Eco-quartier des Bergères – Approbation des projets de conventions entre la Ville de Puteaux et le Syndicat mixte de chauffage urbain de la Défense (SICUDEF)
17. Avenant n°2 à la délégation de service public des réseaux de chaleur et de froid dans la zone du Front de Seine
18. Rapports 2012 et 2013 portant sur l’exploitation de la délégation de service public des réseaux de chaleur et de froid dans la zone du Front de Seine
19. Avenant n°2 à la convention d’Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) énergétique
20. Approbation du Plan prévention bruit dans l’environnement (PPBE)
21. Autorisation au Maire de signer l’avenant à la convention entre la commune de Puteaux et le SYCTOM (Agence métropolitaine des déchets ménagers) pour la mise en œuvre et le suivi d’un programme de compostage
22. Autorisation au Maire de signer la convention entre la commune de Puteaux et la société Collaborative Recycle SAS pour le test du service Co-recyclage
23. Approbation de la convention habilitant le Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) à accompagner la Ville de Puteaux dans la valorisation de ses actions de maîtrise de la demande d’énergie
24. Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
25. Substitution au sein du SIGEIF de la Communauté d’agglomération « Les Portes de l’Essonne » à la commune de Morangis
26. Adoption des règlements intérieurs des résidences de vacances
27. Approbation de la Charte de la démocratie locale et participative
28. Octroi de la protection fonctionnelle aux conseillers municipaux
29. Modification de la Charte déontologique du Comité d’éthique pour le suivi de l’exploitation du réseau de vidéoprotection
30. Rapport d’activité 2013 du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP)
31. Rapport d’activité 2013 du Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France (SIGEIF)
32. Autorisation au Maire de signer un contrat de dépôt d’archives privées entre la Ville et l’unité locale de la Croix Rouge
33. Election des représentants du Conseil municipal aux conseils d’administration des lycées et collèges et aux conseils d’école
34. Modification des secteurs scolaires
35. Approbation du Projet éducatif de territoire
36. Modification du règlement et du montant de la dotation de la Bourse de l’Aventure
37. Rapports 2012 et 2013 sur l’exploitation des délégations de service public des crèches Les Roses, L’Oasis et Les Oursons
38. Avenant n°1 au groupement de commandes entre la Ville et l’Office public de l’habitat (OPH)
39. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Forum des experts libanais
40. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie Bewitched
41. Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec deux athlètes de haut niveau
42. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association la Ligue contre la cardiomyopathie
43. Attribution d’une subvention à l’association « Pour les enfants des rizières »
44. Versement auprès de l’institut Alfred Fournier des recettes et dons perçus suite à l’organisation de manifestations dans le cadre de la journée mondiale de lutte contre le sida
45. Versement des recettes et dons perçus dans le cadre du Téléthon auprès de l’association française contre les myopathies
46. Approbation d’un bail emphytéotique avec l’Association Franco-Portugaise de Puteaux
47. Convention d’objectifs entre la Ville de Puteaux et l’association « Société d’art musical les Saisons »
48. Approbation du contrat d’aide au financement des équipements de projection numérique proposé par Cinélia
49. Adoption d’un dispositif d’aide financière pour l’acquisition d’un kit d’alerte à l’attention des commerçants de la Ville
50. Attribution de l’indemnité de Conseil au trésorier principal municipal
51. Attribution d’un fonds de concours de fonctionnement par fa Communauté d’agglomération Seine-Défense
52. Décision modificative n°1 – budget principal
53. Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2015 – budget principal
54. Dispositions budgétaires applicables avant le vote du budget primitif 2015 – budget annexe du restaurant administratif
55. Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement de l’OPAH centre-ville

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Francis POEZEVARA

A propos de Francis POEZEVARA

Âgé de 28 ans, habitant à dans le quartier de Boieldieu, Francis est le secrétaire de section du Parti Socialiste de Puteaux depuis 2009. Il est également Conseiller Municipal depuis 2014.