Ordre du jour et dossiers du Conseil municipal [31/03/2015]

La Mairie de PuteauxPlus de trois mois après le dernier Conseil (qui a eu lieu le 19 décembre dernier), une nouvelle assemblée est convoquée mardi 31 mars. Pourquoi cette date ? D’une part parce qu’il est obligatoire de convoquer au minimum un conseil tous les trimestres, et que c’était donc la dernière limite. D’autre part, parce que Mme le Maire a souhaité ménager son fils, candidat aux élections départementales, en lui évitant d’être mis en difficulté pendant la campagne. En effet, il est (notamment) délégué aux finances, et le point principal à l’ordre du jour est le Débat d’Orientations Budgétaires (DOB), dont vous pourrez constater la vacuité dans les dossiers ci-dessous.

Si certains sujets vous intéressent, vous pouvez nous contacter pour nous poser toute question ou donner votre avis. Nous vous invitons également à venir assister au Conseil Municipal en tribune, puisque ces réunions sont publiques. Vous pouvez arriver et repartir à n’importe quelle heure, le début du Conseil étant prévu à 19h30.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2014
4. Communications
5. Remplacement d’un membre titulaire de la commission consultative des services publics locaux et de la commission d’ouverture des plis de délégation de service public
6. Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d’Action Sociale et la Caisse des Écoles et avenant n°2 à la convention de groupement de commandes entre la Ville et l’Office Public de l’Habitat de Puteaux
7. ZAC des Bergères – Approbation de la modification du lot n°2 attribué à la SCCV îlot du marché pour l’implantation du transformateur ERDF
8. ZAC des Bergères – Modification des modalités de réalisation du programme du lot n°6 attribué à la société EIFFAGE
9. ZAC des Bergères – Modification des modalités de réalisation du programme du lot n° 24 attribue à la société les Nouveaux constructeurs
10. Eco-quartier des Bergères – Approbation des conventions ERDF et ORANGE
11. Cession amiable d’un appartement sis 39-41 rue Voltaire
12. Approbation de la modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme
13. Rétrocession d’un fonds de commerce situé 121 rue Jean Jaurès – Sauvegarde du commerce de proximité – Cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce sis 119 rue Jean Jaurès
14. Réitération de la convention de servitude avec ERDF- Poste de transformation sis 30 rue des Bas Rogers
15. Désaffectation, déclassement et cession d’une bande de terrain sise 38 rue Arago -Relocalisation d’un poste détente gaz – Conventions de dévoiement des réseaux
16. Autorisation de signer un accord de coexistence de marque « Puteaux »
17. Autorisation au Maire de signer une convention avec le réseau Diabète 92 Nord
18. Mise en place d’une charte des collections des médiathèques
19. Donation de cinq œuvres du peintre Jean Chevolleau
20. Attribution d’une subvention et versement à l’association UNICEF France des recettes perçues dans le cadre de la Nuit de l’eau
21. Versement aux associations Europa Donna France et « Luttons, chantons pour vaincre » des recettes perçues dans le cadre de la course pédestre « La Putéolienne »
22. Versement du solde de la subvention municipale aux associations sportives de Puteaux et acceptation des avenants aux conventions d’objectifs
23. Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil général des Hauts-de-Seine et de tout autre organisme pour les établissements culturels de la Ville (Conservatoire, Théâtre, Bibliothèques, Palais de la Culture, Cinéma) au titre de la saison 2015-2016
24. Demande de subvention auprès du Conseil général des Hauts-de-Seine pour l’aménagement d’un centre de loisirs et d’un accueil périscolaire sis 7, rue Voltaire
25. Demande de subvention auprès de la CAF des Hauts-de-Seine dans le cadre des fonds locaux et du fonds d’accompagnement à la prestation de service unique d’investissement
26. Approbation du contrat départemental triennal d’objectifs et de financement des subventions de fonctionnement allouées à la Ville de Puteaux par le Conseil général des Hauts-de-Seine
27. Débat d’orientations budgétaires

DOSSIERS DU CONSEIL MUNICIPAL :

Télécharger les dossiers du CM du 31 mars 2015 (11 Mo)

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Article tiré du blog Francis Poézévara, Secrétaire de Section

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Francis POEZEVARA

A propos de Francis POEZEVARA

Âgé de 28 ans, habitant à dans le quartier de Boieldieu, Francis est le secrétaire de section du Parti Socialiste de Puteaux depuis 2009. Il est également Conseiller Municipal depuis 2014.