Ordre du jour et dossiers du Conseil municipal [10/04/2015]

La Mairie de PuteauxDeuxième Conseil municipal en 10 jours, en raison de l’obligation pour la Mairie de faire voter le budget 2015 avant la mi-avril. Après un débat d’orientations budgétaires pauvre en contenu, dont nous publierons bientôt les détails, les discussions se feront vendredi prochain autour du budget lui-même. Sans oublier également le vote autour des nouveaux articles du règlement intérieur, après notre victoire au tribunal de février dernier.

Si certains sujets vous intéressent, vous pouvez nous contacter pour nous poser toute question ou donner votre avis. Nous vous invitons également à venir assister au Conseil Municipal en tribune, puisque ces réunions sont publiques. Vous pouvez arriver et repartir à n’importe quelle heure, le début du Conseil étant prévu à 19h30.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel nominal
3. Communications
4. Actualisation du règlement intérieur du Conseil municipal
5. Acquisition amiable du lot de copropriété n°131 sise 17-19 rue Collin
6. Cession amiable d’un terrain (situé 18 rue Benoit Malon) et d’un appartement (sis 122, rue Jean Jaurès)
7. Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF Hauts-de-Seine au titre de l’accompagnement de la réforme des rythmes scolaires
8. Création des Conseils d’accueils de loisirs – Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (E.A.J.E.)
9. Attribution d’une subvention et autorisation au Maire de signer une convention d’objectifs avec l’association des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Puteaux – Attribution d’une subvention et autorisation au Maire de signer une convention d’objectifs avec l’association Fédération des Conseils de Parents d’Elèves – Union Locale de Puteaux
10. Attribution d’une subvention et autorisation au Maire de signer une convention d’objectifs avec l’association Le Rendez-Vous des Parents
11. Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Caisse des écoles
12. Prise en charge des frais liés aux déplacements à San Sebastian (Espagne) et à Londres (Royaume-Uni) – Attribution d’une subvention à l’Institut Français du Portugal
13. Création du dispositif « BAFA Citoyen » – Demande de subvention auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour la mise en place du BAFA citoyen et d’actions pour l’insertion des enfants handicapés dans les accueils de loisirs
14. Actualisation du règlement intérieur des Jardins familiaux
15. Attribution d’une subvention de fonctionnement et autorisation au Maire de signer une convention d’objectifs avec l’association ESPACES
16. Fixation des tarifs de concessions
17. Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale
18. Attribution d’une subvention à l’Office Public de l’Habitat de Puteaux
19. Convention financière entre la Communauté d’agglomération Seine-Défense et les villes de Courbevoie et de Puteaux
20.Adoption de l’avenant n°1 à la convention relative à l’attribution d’une subvention aux commerçants de la ville de Puteaux acquéreurs d’un kit d’alerte raccordé à la police municipale
21. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale contre le Cancer dans le cadre de la 29ème édition de l’opération « Nager à contre cancer »
22. Compte administratif 2014 – budget principal
23. Compte de gestion 2014 – budget principal
24. Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2014 du budget principal
25. Compte administratif 2014 du budget annexe du restaurant administratif
26. Compte de gestion 2014 du budget annexe du restaurant administratif
27. Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2014 du budget annexe du restaurant administratif
28. Budget primitif 2015 du budget annexe du restaurant administratif
29. Modification d’A.P. / C.P. au budget primitif
30. Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2015
31. Fixation du taux d’enlèvement de la taxe d’ordures ménagères 2015 et reversement du produit à la Communauté d’agglomération Seine-Défense
32. Autorisation d’effectuer des placements financiers – année 2015
33. Budget primitif 2015 – Budget principal

DOSSIERS DU CONSEIL MUNICIPAL :

Télécharger les dossiers du CM du 10 avril 2015 (20 Mo)

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Article tiré du blog Francis Poézévara, Secrétaire de Section

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Francis POEZEVARA

A propos de Francis POEZEVARA

Âgé de 28 ans, habitant à dans le quartier de Boieldieu, Francis est le secrétaire de section du Parti Socialiste de Puteaux depuis 2009. Il est également Conseiller Municipal depuis 2014.