|
1/ Désignation d’un secrétaire de séance
2/ Appel nominal
3/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 2 Mai 2006
(PDF - 442.1 ko)
4/ Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en application des articles L.2122.21 et L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
(PDF - 1.9 Mo)
5/ Communication relative à l’agrément de sous traitant
(PDF - 28.9 ko)
6/ Résultat du dialogue compétitif relatif à la maintenance, location et transformation d’une aire de jeux – square des Deux Horloges
(PDF - 147.5 ko)
7/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réhabilitation du Centre Médico Social
(PDF - 115.9 ko)
8/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réaménagement de la voirie, de l’assainissement et à la rénovation de l’éclairage public rue Marius Jacotot (2 lots)
(PDF - 154.7 ko)
9/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison de matériaux destinés au village de vacances de la Marine de Caprone à Ghisonaccia (5 lots)
(PDF - 107.9 ko)
10/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de menuiseries intérieures et extérieures, métallerie, stores et fermetures de la résidence de vacances des Trois Hameaux à Ploemeur
(PDF - 136.9 ko)
11/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’aménagement d’une unité de centre de loisirs dans les locaux des communs du domaine de La Falaise et confortation du pigeonnier
(PDF - 150.2 ko)
12/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’aménagement de jardins familiaux – 84-86 rue de Verdun
(PDF - 172.2 ko)
13/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition de fournitures pour les espaces verts
(PDF - 271.3 ko)
14/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de matériel d’aquariophilie pour l
(PDF - 281 ko)
15/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la transformation d’une maison individuelle en jardin d’enfants de 15 lits – 27 rue Gambetta (17 lots)
(PDF - 354.9 ko)
16/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la désignation de l’équipe de suivi animation de l’OPAH du Centre Ville
(PDF - 121.7 ko)
17/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de matériels professionnels pour les activités manuelles des adhérents fréquentant les structures municipales (21 lots)
(PDF - 402.7 ko)
18/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au déménagement des meubles, objets lourds ou autres
(PDF - 123.7 ko)
19/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de mobiliers administratifs et sportifs pour le Palais des sports (5 lots)
(PDF - 224 ko)
20/ Résultat du marché négocié relatif à l’acquisition d’équipements mobiliers pour le futur Palais des sports (lot 4 – mobiliers de relaxation)
(PDF - 136.6 ko)
21/ Résultat du marché négocié relatif au renouvellement du carnet à points nécessaire à l’utilisation de la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com
(PDF - 142.7 ko)
22/ Résultat du marché négocié relatif à la fourniture de mobiliers et fauteuils pour les services municipaux (lots 3,4,6 et 7)
(PDF - 231.2 ko)
23/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’organisation de séjours destinés aux jeunes pour l’hiver 2007
(PDF - 98.4 ko)
24/ Dossiers de consultation d’entreprises relatifs à l’aménagement et équipements d’une crèche de 60 berceaux sise rue Jean Jaurès
(PDF - 171.4 ko)
25/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux prestations de médecine du travail au profit des personnels de la Ville de Puteaux
(PDF - 76.7 ko)
26/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux travaux de peinture, menuiseries métalliques et serrurerie à réaliser dans les bâtiments communaux
(PDF - 98 ko)
27/ Programme crèche et halte-garderie sise 34-36 rue Charles Lorilleux et 5-9 rue Lavoisier
(PDF - 137.4 ko)
28/ Mise en place du stationnement résidentiel sur la Ville de Puteaux
(PDF - 99.3 ko)
29/ Conditions de dépôt des listes en vue de la constitution de la Commission visée à l’article L.1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales pour la délégation de service du réseau d’assainissement collectif de la Ville de Puteaux
(PDF - 124 ko)
30/ Modification de la délibération et des rapports relatifs au marché d’entretien de la voirie routière
(PDF - 119.7 ko)
31/ Rectification d’une erreur matérielle contenue dans la délibération relative aux travaux de réaménagement de la voirie, des espaces verts et à la rénovation de l’éclairage public du Palais des sports
(PDF - 132.6 ko)
32/ Rectification d’une erreur matérielle contenue dans la délibération relative aux travaux tous corps d’état du village de vacances de la Marine de Caprone à Ghisonaccia (Corse)
(PDF - 89.2 ko)
33/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à l’extension du Bureau d’Information Jeunesse
(PDF - 109.9 ko)
34/ Avenant n°1 au marché relatif à l’acquisition de véhicules destinés aux divers services de la Ville (lot 6)
(PDF - 103.2 ko)
35/ Avenants n°1 aux marchés de travaux relatifs à la construction d’un parking souterrain et au réaménagement du square Offenbach
(PDF - 141.7 ko)
36/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à des travaux de traitement anti-salissures et anti-glissance des voies communales (voirie et trottoirs)
(PDF - 137.4 ko)
37/ Acquisition amiable d’un pavillon dans la copropriété située 48 rue Roque de Fillol (lot 11)
(PDF - 107.2 ko)
38/ Renouvellement de la convention entre la Ville de Paris (Préfecture de police) concernant les locaux communaux mis à disposition du centre de secours contre l’incendie sis à Puteaux 106-108 rue de Verdun
(PDF - 107.4 ko)
39/ Avis du Conseil Municipal portant sur le projet de décret relatif à la création de l’Etablissement Public Foncier des Hauts-de-Seine
(PDF - 354.1 ko)
40/ Avis du Conseil Municipal portant sur le projet de décret relatif à la création de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France
(PDF - 298.6 ko)
41/ Zone d’Aménagement Concerté dite « ZAC Pressensé » - bilan de la concertation préalable
(PDF - 126.7 ko)
42/ Modification du Plan d’Occupation des Sols partiel n°1. Modification n°2
(PDF - 234.6 ko)
43/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux et de son annexe
(PDF - 143.4 ko)
44/ Mise en réforme de matériels et mobiliers
(PDF - 947.2 ko)
45/ Mise en réforme de véhicules
(PDF - 186.7 ko)
46/ Remplacement d’un membre du Conseil Municipal démissionnaire au sein du Conseil d’Administration de la S.E.R.E.P. (Société d’Economie Mixte pour la Rénovation de Puteaux)
(PDF - 179 ko)
47/ Convention entre la Fédération des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Puteaux et la Commune
(PDF - 82.1 ko)
48/ Conventions entre la Ville et le Conseil Général des Hauts-de-Seine pour l’utilisation du Passeport loisirs « Pass92 »
(PDF - 102.7 ko)
49/ Affiliation de la Ville au Centre de remboursement du chèque emploi service universel
(PDF - 85.9 ko)
50/ Prise en charge des frais de déplacement du Conseil Communal des Jeunes et de leurs accompagnateurs à Londres
(PDF - 100.3 ko)
51/ Transfert de la gestion de la “Bourse de l’aventure” du Centre Communal d’Action Sociale au Bureau Information Jeunesse.
(PDF - 106.8 ko)
52/ Règlement de cotisations
(PDF - 182.8 ko)
53/ Avis sur une demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
(PDF - 67.1 ko)
54/ Don à la Ville d’un vélo De Dion Bouton et acquisition d’une affiche ancienne
(PDF - 54.6 ko)
55/ Attribution d’une subvention à l’association des parents d’enfants inadaptés de Suresnes-Puteaux
(PDF - 141.2 ko)
56/ Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des élus locaux contre le Sida
(PDF - 150.5 ko)
57/ Attribution d’une subvention au Club Philatélique de Puteaux
(PDF - 100.9 ko)
58/ Attribution d’une subvention à la Ligue contre le Cancer
(PDF - 122.8 ko)
59/ Attribution d’une subvention à la Compagnie Théâtrale Chantecoq
(PDF - 69.3 ko)
60/ Attribution d’une subvention à l’Association Puteaux Bridge Club
(PDF - 84.4 ko)
61/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la réfection des façades et au ravalement de l’école Jean Jaurès (lot 1 – menuiseries extérieures).
(PDF - 126.9 ko)
|
