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1/ Désignation d’un secrétaire de séance
2/ Appel nominal
3/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 28 Septembre 2006
(PDF - 984.1 ko)
4/ Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en
application des articles L.2122.21 et L.2122.22 du Code Général des Collectivités
Territoriale
(PDF - 867.6 ko)
5/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de démolition des
bâtiments communaux
(PDF - 148.6 ko)
6/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de serrurerie, clôture,
grillage sur l’ensemble de la Ville
(PDF - 135.9 ko)
7/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux d’aménagement des locaux
de la Police Municipale
(PDF - 453.9 ko)
8/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour
l’entretien des véhicules municipaux
(PDF - 207.3 ko)
9/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la location, l’entretien et à la
maintenance de colonnes d’affichage et de sanitaires sur la Ville de Puteaux (lot 2 :
location, entretien et maintenance de sanitaires)
(PDF - 127 ko)
10/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux missions de géomètre topographe
et établissement de plans
(PDF - 350.5 ko)
11/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’exécution de prestations de service
liées à la conception, à l’insertion et à l’achat d’espaces dans diverses publications
écrites pour les services municipaux (lot 1 -ressources humaines)
(PDF - 506.7 ko)
12/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux d’aménagement d’une
halte culturelle au 5 rue Gérhard
(PDF - 416.8 ko)
13/ Décision de reconduire le marché relatif à la police d’assurance responsabilité
civile
(PDF - 71.2 ko)
14/ Consultation relative à l’organisation de prestations de traiteurs, d’animations
et de services de gardiennage et de placement d’hôtesses d’accueil pour les
réceptions du nouvel an 2006/2007
(PDF - 410.1 ko)
15/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’organisation de classes
d’environnement durant l’année 2006-2007
(PDF - 395.7 ko)
16/ Dossier de consultation d’entreprises relatif au réaménagement des rues Brazza,
Montaigne, République et Fernand Pelloutier
(PDF - 382.2 ko)
17/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’installation, à la maintenance et à
la location de journaux électroniques
(PDF - 370.3 ko)
18/ Dossier pro et dossier de consultation d’entreprises relatifs au réaménagement
et à l’extension de l’école maternelle Parmentier
(PDF - 396.7 ko)
19/ Rectification de la délibération en date du 28 Septembre 2006 concernant le
dossier de consultation d’entreprises relatif à l’entretien des ascenseurs communaux
(PDF - 353 ko)
20/ Avenant nol au marché relatif aux prestations de gardiennage des sites de la
Ville
(PDF - 289.6 ko)
21/ Avenant nol au marché relatif à la fourniture de mobiliers et fauteuils pour les
services municipaux
(PDF - 309.4 ko)
22/ Décompte général définitif relatif au lot n03 du Palais des Sports
(PDF - 187.8 ko)
23/ Mise en réforme d’un véhicule municipal
(PDF - 92.3 ko)
24/ Cession amiable de divers biens situés au Mont-Revard
(PDF - 136.7 ko)
25/ Acte authentique relatif à l’acquisition amiable d’un bien sis - 26-28 rue Mars et
Roty (lot 6)
(PDF - 115.2 ko)
26/ Création de trois postes d’intervenants vacataires chargés d’animer des ateliers
d’aéromodélisme et maquettes
(PDF - 114.8 ko)
27/ Création d’un emploi de chargé de mission développement du commerce local
(PDF - 319.1 ko)
28/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux
(PDF - 120.3 ko)
29/ Conventions avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine pour le versement de
l’aide financière du Département aux établissements d’accueil de la Petite Enfance
(PDF - 102.6 ko)
30/ Règlement de cotisation
(PDF - 78 ko)
31/ Autorisation de demande de subvention au fonds d’aménagement urbain
(PDF - 350.2 ko)
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