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1/ Désignation d’un secrétaire de séance
2/ Appel nominal
3/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 27 Novembre 2006
(PDF - 389.4 ko)
4/ Communications
(PDF - 851.9 ko)
5/ Résultat de l’Appel d’offres Ouvert relatif à l’entretien des ascenseurs dans les
bâtiments communaux
(PDF - 184.7 ko)
6/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux d’entretien de la voirie
routière, de la signalisation horizontale et verticale au village de vacances Les Trois
Hameaux à Ploemeur
(PDF - 153.5 ko)
7/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux d’étanchéité de la cour de
l’école primaire Marius Jacotot
(PDF - 116.2 ko)
8/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de matériaux pour le
Centre Technique Municipal (3 lots)
(PDF - 169.3 ko)
9/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de viandes de volailles
fraîches, de charcuterie et de produits dérivés destinés aux établissements de la
restauration municipale (2 lots)
(PDF - 155.6 ko)
10/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de pain et de
viennoiseries pour les services municipaux
(PDF - 138.8 ko)
11/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la maintenance et à l’exploitation
multiservices du palais des sports
(PDF - 149.2 ko)
12/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux d’aménagement et
d’équipement d’une crèche 60 berceaux, sise rue Jean Jaurès à Puteaux (lots n°2, n°3,
n°4 et n°6)
(PDF - 187.1 ko)
13/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative aux services de
traiteurs pour les réceptions du nouvel an 2006/2007
(PDF - 287.9 ko)
14/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de
classes d’environnement durant l’année 2006/2007
(PDF - 183.8 ko)
15/ Résultat du marché négocié relatif à l’aménagement d’une unité de centre de
loisirs dans les locaux des communs du domaine de la Falaise et confortation du
pigeonnier
(PDF - 140.3 ko)
16/ Dossier projet et dossier de consultation d’entreprises relatifs à l’aménagement
intérieur de la Médiathèque
(PDF - 128 ko)
17/ Avant projet définitif relatif à la réfection de l’étanchéité de la cour du Lycée
Lucien Voilin
(PDF - 114.9 ko)
18/ Décompte de résiliation du marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réhabilitation
de l’immeuble sis 39-41 rue Godefroy et 99-103 rue Jean Jaurès
(PDF - 157.6 ko)
19/ Acte spécial modificatif relatif à la construction de l’îlot Montaigne
(PDF - 105.9 ko)
20/ Avenant nol relatif au marché de fourniture et livraison de matériels de
plomberie et d’électricité destinés au Centre Technique Municipal ( lot 2 : matériel
d’électricité)
(PDF - 160.6 ko)
21/ Avenant nol relatif au marché d’entretien des systèmes de désenfumage des
bâtiments communaux
(PDF - 141.7 ko)
22/ Protocole transactionnel relatif au marché de prestations de gardiennage de la
résidence des Trois Hameaux
(PDF - 124.7 ko)
23/ Protocole transactionnel relatif au marché de location, de maintenance et de
transformation d’une aire de jeux située square des Deux Horloges
(PDF - 172 ko)
24/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable -
exercice 2005
(PDF - 211.5 ko)
25/ Acquisition amiable d’un bien dans la copropriété située 3-5 du Four (lot n°5)
(PDF - 119.1 ko)
26/ Protocole relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail au profit
des agents de la Ville de Puteaux
(PDF - 244.4 ko)
27/ Compte-épargne temps au profit des agents de la Ville de Puteaux
(PDF - 243.6 ko)
28/ Convention relative à l’intervention d’un médecin pour une mission de
médecine professionnelle entre la Ville et le Centre Interdépartemental de Gestion de
la Petite Couronne de la Région d’Ile-de-France
(PDF - 613.5 ko)
29/ Modification du régime indemnitaire de la filière sociale au profit des agents de
la Ville de Puteaux : instauration de l’Indemnité Forfaitaire représentative de
Sujétions et de Travaux Supplémentaires
(PDF - 174.7 ko)
30/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux et de son
annexe
(PDF - 223.1 ko)
31/ Création d’un troisième poste de modèle vacataire au sein du Palais de la
Culture
(PDF - 100.6 ko)
32/ Acquisition d’une aquarelle de Young-Suk KANG
(PDF - 68.2 ko)
33/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le
dimanche
(PDF - 210.3 ko)
34/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le
dimanche
(PDF - 111.3 ko)
35/ Convention pour le perfectionnement musical d’un élève au Conservatoire de
Puteaux
(PDF - 163.4 ko)
36/ Convention entre la Ville de Puteaux et la Caisse d’Assurance Maladie des
Hauts-de-Seine pour l’obtention d’une subvention relative à l’action G Prévention de
l’obésité Infantile »
(PDF - 189.7 ko)
37/ Convention entre la Ville et la 28ème Compagnie des Sapeurs Pompiers de Paris
pour la mise à disposition d’équipements sportifs
(PDF - 277.5 ko)
38/ Participation complémentaire de Ia commune de Puteaux aux frais d’études
pour la création d’une Maison de l’Emploi
(PDF - 232.4 ko)
39/ Mise en service du parking Offenbach et fixation des tarifs
(PDF - 91.5 ko)
40/ Attribution d’une subvention municipale à l’Association Française contre les
Myopathies, dans le cadre du Téléthon
(PDF - 178.9 ko)
41/ Décision modificative nol au Budget Primitif 2006
(PDF - 110.6 ko)
42/ Décision modificative nol au Budget Primitif 2006 du Restaurant Administratif
(PDF - 61.1 ko)
43/ Admissions en non valeur de créances irrécouvrables
(PDF - 90.4 ko)
44/ Réajustement de I’Autorisation de programme et crédits de paiement nOl du
Palais des sports
(PDF - 164.1 ko)
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