Accueil

Actualités
  

Dossiers
  

Conseils Municipaux
  

Tribunes
  

Contactez-nous
 
Conseil du 28 février 2006
 

1/ Désignation d’un secrétaire de séance

2/ Appel nominal

3/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 27 Janvier 2006 (PDF - 4.9 Mo)

4/ Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en application des articles L.2122.21 et L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriale (PDF - 14.3 Mo)

5/ Communication relative à l’agrément de sous traitant (PDF - 240.3 ko)

6/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au traitement biologique des odeurs dans les collecteurs d’assainissement et les ouvrages annexes sur le territoire de la Commune (PDF - 1.2 Mo)

7/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la réparation et au changement des divers contrôles d’accès sur l’ensemble de la Ville (PDF - 1.2 Mo)

8/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au remplacement du poste HB/BT, haute et basse tension de l’îie de Puteaux (îlot 2 -travaux de génie civil et VRD) (PDF - 940.5 ko)

9/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de substrats terreux et de gazon en plaque pour agrémenter le sol et la surface des espaces verts (2 lots) (PDF - 1.5 Mo)

10/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux d’entretien de la voirie routière (2 lots) (PDF - 1.5 Mo)

11/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au contrôle d’exploitation de la chaufferie et du réseau de chauffage urbain du Front de Seine (PDF - 1.3 Mo)

12/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la confortation du parvis de l’Hôtel de Ville (PDF - 1.2 Mo)

13/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition de livres et gestion des abonnements pour les établissements culturels et services municipaux (lot 8 : gestion des abonnements périodiques en langue Francaise ou étrangère) (PDF - 1.3 Mo)

14/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la police d’assurance des risques statutaires des agents de la Ville (PDF - 1.2 Mo)

15/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition d’équipements mobiliers pour le futur Palais des Sports et de la piscine de l’île de Puteaux (5 lots) (PDF - 2.3 Mo)

16/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au marquage au sol de la signalisation horizontale (PDF - 1.2 Mo)

17/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits laitiers et avicoles destinés à la restauration municipale (PDF - 1.1 Mo)

18/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et de ravalement de l’école élémentaire Jean Jaurès (lot 1 -menuiseries extérieures) (PDF - 2 Mo)

19/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et de ravalement de l’ecole maternelle Benoît Malon (lot 1 -menuiseries extérieures) (PDF - 1.9 Mo)

20/ Modification de la délibération relative au résultat du marche de maîtrise d’oeuvre portant sur la conception et la réalisation des travaux d’aménagement de la restauration du personnel municipal dans les locaux du Palais des Congrès (PDF - 1 Mo)

21/ Désignation du maître d’oeuvre chargé du projet relatif à la conception et à la réalisation d’une halte garderie de 18 lits sise 6 Si 10 rue du Four (PDF - 1.8 Mo)

22/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture et à la livraison de mobilier urbain sur la Ville de Puteaux (PDF - 1.2 Mo)

23/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux prestations d’entretien et de curage des réseaux d’assainissement et des bacs à graisse dans les bâtiments communaux (PDF - 1.1 Mo)

24/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture, la pose et la réhabilitation de faux plafonds et de cloisons dans les bâtiments communaux (PDF - 1.1 Mo)

25/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la désinfection, dératisation des propriétés, parcs et réseaux communaux (PDF - 1 Mo)

26/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la création d’un système d’assainissement sur l’île de Puteaux (2°phase) (PDF - 1.1 Mo)

27/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux illuminations 2006 (PDF - 1.1 Mo)

28/ Actes spéaaux modificatifs pour le Palais des Sports (PDF - 1.2 Mo)

29/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir relative au poste HTA sur l’île de Puteaux (PDF - 792.3 ko)

30/ Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration de travaux relative à la création d’un portail au 4 rue Cartault (PDF - 896.4 ko)

31/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir pour le 155 avenue du Président Wilson (PDF - 828 ko)

32/ Avenant n°2 au marché de travaux relatif à la construction du Palais des Sports et de la piscine de l’île de Puteaux - Lot 3 - étanchéité et revêtement des piscines et des plages (PDF - 1.3 Mo)

33/ Avenant n°l au lot n°1 du marché relatif à l’entretien et au renouvellement des espaces verts et sols sportifs (PDF - 1 Mo)

34/ Avenant n°1 au marché de travaux et autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire modificatif relatifs à la construction d’une crèche de 60 berceaux - 157-157 bis rue Jean Jaurès (PDF - 1.4 Mo)

35/ Acte authentique d’acquisition, par exercice du droit de préemption, d’un bien en totalité situé 6 rue des Fusillés de la Résistance. ZAC des Bergères (îlot 1) (PDF - 1.2 Mo)

36/ Acte authentique d’acquisition amiable d’un bien sis 13 rue du Moulin (lot 1). ZAC des Bergères (îlot 3) (PDF - 964.9 ko)

37/ Cession amiable d’une parcelle de terrain située au lieu-dit Kériel à PLOEMEUR (56) au profit de la Ville de PLOEMEUR (PDF - 1 Mo)

38/ Revalorisation de la participation compensatoire en cas de non réalisation d’aires de stationnement imposées par le Plan d’Occupation des sols ou le Plan Local d’Urbanisme (PDF - 1.1 Mo)

39/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux et de l’annexe au tableau des emplois de la Ville (PDF - 1.1 Mo)

40/ Mise en réforme et adoption du chien ROCCO de la Brigade cynophile (PDF - 1 Mo)

41/ Mise en réforme d’un véhicule municipal (PDF - 1.1 Mo)

42/ Avis sur une demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche (PDF - 630.4 ko)

43/ Convention de partenariat pour la réalisation d’une étude diagnostic en vue de créer une Maison de l’Emploi (PDF - 1 Mo)

44/ Débat d’orientation budgétaire. (PDF - 3.7 Mo)

  

Conseils disponibles :

  • Conseil du 22 mai 2007
  • Conseil du 30 mars 2007
  • Conseil du 8 mars 2007
  • Conseil du 25 janvier 2007
  • Conseil du 21 décembre 2006
  • Conseil du 27 novembre 2006
  • Conseil du 7 novembre 2006
  • Conseil du 19 octobre 2006
  • Conseil du 28 septembre 2006
  • Conseil du 27 juillet 2006

    • Sur Scène - Liste des concerts rock sur Paris
    (c) 2007 - Parti Socialiste de Puteaux - Nous Contacter