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Conseil du 28 mars 2006
 

1/ Désignation d’un secrétaire de séance

2/ Appel nominal

3/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 28 Février 2006 (PDF - 6.5 Mo)

4/ Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en application des articles L.2122.21 et L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriale (PDF - 7.3 Mo)

5/ Communication relative à l’agrément de sous traitant (PDF - 157.1 ko)

6/ Communication de la liste des marchés publics conclus au titre de l’année 2005 (PDF - 3.4 Mo)

7/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de serrurerie, clôture, grillage sur l’ensemble de la Ville de Puteaux (PDF - 1.2 Mo)

8/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux prestations de gardiennage de la résidence de vacances des Trois Hameaux à PLOEMEUR (56) (PDF - 1.4 Mo)

9/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et pose de bornes escamotables semi-automatiques et automatiques sur l’ensemble de la Ville (PDF - 1.2 Mo)

10/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’entretien des colonnes pour la collecte en apport volontaire (PDF - 1.2 Mo)

11/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la location de véhicules sans chauffeur pour la Ville de Puteaux (4 lots) (PDF - 1.8 Mo)

12/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fabrication, la pose d’enseignes et traversées de rues sur différents sites de la Ville (PDF - 1.1 Mo)

13/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et de ravalement de l’école élémentaire Jean Jaurès (lot 1) (PDF - 1.1 Mo)

14/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et de ravalement de l’école élémentaire Jean Jaurès (lot 2) (PDF - 1.1 Mo)

15/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réfection des façades et de ravalement de l’école maternelle et élémentaire Benoît Malon (lot 2) (PDF - 1.1 Mo)

16/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits alimentaires et de boissons destinés à la résidence de vacances de la Marine de Caprone à GHISONACCIA (PDF - 2.6 Mo)

17/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits alimentaires et de boissons destinés à la résidence de vacances des Trois Hameaux à PLOEMEUR (PDF - 3.1 Mo)

18/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits alimentaires et de boissons pour la résidence de vacances du Crêt du Loup à LA CLUSAZ (PDF - 2.3 Mo)

19/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la réparation mécanique et à la remise en état de la carrosserie des véhicules municipaux (PDF - 819.1 ko)

20/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux prestations de service liées à la conception, à l’insertion et à l’achat d’espaces dans diverses publications écrites pour les services municipaux (2 lots) (PDF - 1.4 Mo)

21/ Résultat du marché négocié relatif à l’acquisition de véhicules pour divers services de la Ville (lots 9 et 11) (PDF - 1.2 Mo)

22/ Résultat du marché négocié relatif à la construction d’équipements publics, crèche, jardin d’enfants, centre de loisirs et parc de stationnement – rue Godefroy/Saulnier (PDF - 1.3 Mo)

23/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture de pièces détachées pour l’entretien des véhicules municipaux (PDF - 960.9 ko)

24/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture de carburants (PDF - 1 Mo)

25/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux prestations de réparations mécaniques sur les véhicules municipaux (PDF - 1.1 Mo)

26/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux missions de géomètres topographes et établissement de plans (PDF - 915.1 ko)

27/ Esquisse-diagnostic relatif à la restructuration du groupe scolaire République (PDF - 1.3 Mo)

28/ Décompte relatif à l’aménagement du groupe scolaire Marius Jacotot et des ½ pensions (PDF - 1.2 Mo)

29/ Décompte relatif au réaménagement des locaux pour création d’une crèche de 36 berceaux sise rue Félix Pyat (PDF - 1.2 Mo)

30/ Autorisation au Maire de déposer une demande de Permis de Démolir pour le château d’eau de La Falaise (PDF - 797 ko)

31/ Actes spéciaux modificatifs relatifs à la construction de l’îlot Montaigne (PDF - 1.1 Mo)

32/ Acte spécial modificatif pour le Palais des Sports (PDF - 1 Mo)

33/ Avenant n°1 au lot n°1 du marché d’acquisition d’un sauna et d’un hammam pour le futur Palais des Sports (PDF - 873.7 ko)

34/ Avenant n°2 relatif au marché alloti concernant les missions de contrôle technique pour la construction du Palais des sports (PDF - 1.1 Mo)

35/ Avenant n°2 relatif au marché alloti concernant la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la construction du Palais des Sports (PDF - 1 Mo)

36/ Avenant technique n°1 relatif au marché d’entretien des fontaines (PDF - 943.7 ko)

37/ Acquisition amiable de huit emplacements de stationnement dans la copropriété située 44-46 rue Marius Jacotot angle 31 rue Rousselle (PDF - 1 Mo)

38/ Acte authentique relatif à l’acquisition amiable d’un bien dans la copropriété sise 149 bis avenue du Président Wilson (lots 2 et 3) - ZAC des Bergères (PDF - 1 Mo)

39/ Acquisition amiable d’un bien en totalité sis 40 rue du Moulin (ZAC des Bergères) (PDF - 944.9 ko)

40/ OPAH du Centre Ville - approbation du projet de convention tripartite : Etat, Agence Nationale d’Amélioration de l’Habitat et Ville de Puteaux (PDF - 1.8 Mo)

41/ Demande de remise gracieuse pour la participation pour non réalisation d’une aire de stationnement due par M et Mme BAIGNERES (PDF - 1 Mo)

42/ Remise gracieuse concernant la dégradation de bien public à l’école de la Pyramide (PDF - 865.1 ko)

43/ Prise en charge par la Commune des frais de justice engagés pour la défense d’un agent communal victime de violences dans l’exercice de ses fonctions (PDF - 869.9 ko)

44/ Renouvellement de la convention d’occupation des locaux situés 28-30 rue Lucien Voilin au profit de l’association Philosophique et culturelle (PDF - 966.2 ko)

45/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux et de l’annexe au tableau des emplois de Ville (PDF - 1.3 Mo)

47/ Règlement de cotisations (PDF - 4.5 Mo)

48/ Compte Administratif 2005 du Budget Principal (PDF - 949.6 ko)

49/ Compte de Gestion 2005 du Budget Principal (PDF - 1 Mo)

50/ Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au Compte Administratif 2005 Budget Principal (PDF - 778.9 ko)

51/ Compte Administratif 2005 du Budget annexe d’assainissement (PDF - 714.7 ko)

52/ Compte de gestion 2005 du Budget annexe d’assainissement (PDF - 940.7 ko)

53/ Affectation du résultat de la section d’exploitation constaté au Compte Administratif 2005 annexe d’assainissement (PDF - 654.3 ko)

54/ Compte Administratif 2005 du Budget annexe du Restaurant administratif (PDF - 731.9 ko)

55/ Compte de gestion 2005 du Budget annexe du Restaurant administratif (PDF - 917 ko)

56/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche (PDF - 1.2 Mo)

56/ Reprise des résultats de clôture constatés au Compte Administratif 2005 annexe du Restaurant Administratif (PDF - 755.6 ko)

57/ Réajustement de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°1 du Palais des Sports (PDF - 879.8 ko)

58/ Réajustement de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°2 du Palais de la Médiathèque (PDF - 909.5 ko)

59/ Réajustement de l’autorisation de programme et crédits de paiement n° 3 de l’équipement public Saulnier/Godefroy (PDF - 940.7 ko)

60/ Création d’autorisations de programme et crédits de paiement au Budget Primitif (PDF - 2.2 Mo)

61/ Réforme de la M14 : modification des modalités d’amortissement et provisions (PDF - 1.1 Mo)

62/ Provision budgétaire pour litiges (PDF - 689.6 ko)

63/ Déclaration d’activité assujettie à T.V.A. pour le restaurant de l’île (PDF - 746.6 ko)

64/ Attribution d’une subvention à l’OPHLM (PDF - 1.2 Mo)

65/ Attribution d’une subvention au C.C.A.S. (PDF - 957.3 ko)

66/ Attribution d’une subvention à la Caisse des Ecoles (PDF - 825.8 ko)

67/ Attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs avec la Croix Rouge (PDF - 1.1 Mo)

68/ Attribution d’une subvention exceptionnelle du Budget principal au budget annexe d’assainissement (PDF - 908.1 ko)

69/ Autorisation de gestion donnée au Trésorier Principal Municipal (PDF - 706.1 ko)

70/ Taux de fiscalité directe 2006 (PDF - 903.2 ko)

71/ Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2006 (PDF - 1015.3 ko)

72/ Budget primitif principal 2006 (PDF - 1004.9 ko)

73/ Revalorisation de la redevance assainissement (PDF - 903.7 ko)

74/ Budget primitif 2006 annexe d’assainissement (PDF - 922.8 ko)

75/ Budget primitif 2006 annexe du restaurant administratif (PDF - 910.3 ko)

  

Conseils disponibles :

  • Conseil du 22 mai 2007
  • Conseil du 30 mars 2007
  • Conseil du 8 mars 2007
  • Conseil du 25 janvier 2007
  • Conseil du 21 décembre 2006
  • Conseil du 27 novembre 2006
  • Conseil du 7 novembre 2006
  • Conseil du 19 octobre 2006
  • Conseil du 28 septembre 2006
  • Conseil du 27 juillet 2006

    • Sur Scène - Liste des concerts rock sur Paris
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