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Conseil du 16 juin 2006
 

1/ Désignation d’un secrétaire de séance

2/ Appel nominal

3/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 2 Mai 2006 (PDF - 442.1 ko)

4/ Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en application des articles L.2122.21 et L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales (PDF - 1.9 Mo)

5/ Communication relative à l’agrément de sous traitant (PDF - 28.9 ko)

6/ Résultat du dialogue compétitif relatif à la maintenance, location et transformation d’une aire de jeux – square des Deux Horloges (PDF - 147.5 ko)

7/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réhabilitation du Centre Médico Social (PDF - 115.9 ko)

8/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de réaménagement de la voirie, de l’assainissement et à la rénovation de l’éclairage public rue Marius Jacotot (2 lots) (PDF - 154.7 ko)

9/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison de matériaux destinés au village de vacances de la Marine de Caprone à Ghisonaccia (5 lots) (PDF - 107.9 ko)

10/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de menuiseries intérieures et extérieures, métallerie, stores et fermetures de la résidence de vacances des Trois Hameaux à Ploemeur (PDF - 136.9 ko)

11/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’aménagement d’une unité de centre de loisirs dans les locaux des communs du domaine de La Falaise et confortation du pigeonnier (PDF - 150.2 ko)

12/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’aménagement de jardins familiaux – 84-86 rue de Verdun (PDF - 172.2 ko)

13/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition de fournitures pour les espaces verts (PDF - 271.3 ko)

14/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de matériel d’aquariophilie pour l (PDF - 281 ko)

15/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la transformation d’une maison individuelle en jardin d’enfants de 15 lits – 27 rue Gambetta (17 lots) (PDF - 354.9 ko)

16/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la désignation de l’équipe de suivi animation de l’OPAH du Centre Ville (PDF - 121.7 ko)

17/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de matériels professionnels pour les activités manuelles des adhérents fréquentant les structures municipales (21 lots) (PDF - 402.7 ko)

18/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au déménagement des meubles, objets lourds ou autres (PDF - 123.7 ko)

19/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de mobiliers administratifs et sportifs pour le Palais des sports (5 lots) (PDF - 224 ko)

20/ Résultat du marché négocié relatif à l’acquisition d’équipements mobiliers pour le futur Palais des sports (lot 4 – mobiliers de relaxation) (PDF - 136.6 ko)

21/ Résultat du marché négocié relatif au renouvellement du carnet à points nécessaire à l’utilisation de la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com (PDF - 142.7 ko)

22/ Résultat du marché négocié relatif à la fourniture de mobiliers et fauteuils pour les services municipaux (lots 3,4,6 et 7) (PDF - 231.2 ko)

23/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’organisation de séjours destinés aux jeunes pour l’hiver 2007 (PDF - 98.4 ko)

24/ Dossiers de consultation d’entreprises relatifs à l’aménagement et équipements d’une crèche de 60 berceaux sise rue Jean Jaurès (PDF - 171.4 ko)

25/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux prestations de médecine du travail au profit des personnels de la Ville de Puteaux (PDF - 76.7 ko)

26/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux travaux de peinture, menuiseries métalliques et serrurerie à réaliser dans les bâtiments communaux (PDF - 98 ko)

27/ Programme crèche et halte-garderie sise 34-36 rue Charles Lorilleux et 5-9 rue Lavoisier (PDF - 137.4 ko)

28/ Mise en place du stationnement résidentiel sur la Ville de Puteaux (PDF - 99.3 ko)

29/ Conditions de dépôt des listes en vue de la constitution de la Commission visée à l’article L.1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales pour la délégation de service du réseau d’assainissement collectif de la Ville de Puteaux (PDF - 124 ko)

30/ Modification de la délibération et des rapports relatifs au marché d’entretien de la voirie routière (PDF - 119.7 ko)

31/ Rectification d’une erreur matérielle contenue dans la délibération relative aux travaux de réaménagement de la voirie, des espaces verts et à la rénovation de l’éclairage public du Palais des sports (PDF - 132.6 ko)

32/ Rectification d’une erreur matérielle contenue dans la délibération relative aux travaux tous corps d’état du village de vacances de la Marine de Caprone à Ghisonaccia (Corse) (PDF - 89.2 ko)

33/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire relative à l’extension du Bureau d’Information Jeunesse (PDF - 109.9 ko)

34/ Avenant n°1 au marché relatif à l’acquisition de véhicules destinés aux divers services de la Ville (lot 6) (PDF - 103.2 ko)

35/ Avenants n°1 aux marchés de travaux relatifs à la construction d’un parking souterrain et au réaménagement du square Offenbach (PDF - 141.7 ko)

36/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à des travaux de traitement anti-salissures et anti-glissance des voies communales (voirie et trottoirs) (PDF - 137.4 ko)

37/ Acquisition amiable d’un pavillon dans la copropriété située 48 rue Roque de Fillol (lot 11) (PDF - 107.2 ko)

38/ Renouvellement de la convention entre la Ville de Paris (Préfecture de police) concernant les locaux communaux mis à disposition du centre de secours contre l’incendie sis à Puteaux 106-108 rue de Verdun (PDF - 107.4 ko)

39/ Avis du Conseil Municipal portant sur le projet de décret relatif à la création de l’Etablissement Public Foncier des Hauts-de-Seine (PDF - 354.1 ko)

40/ Avis du Conseil Municipal portant sur le projet de décret relatif à la création de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (PDF - 298.6 ko)

41/ Zone d’Aménagement Concerté dite « ZAC Pressensé » - bilan de la concertation préalable (PDF - 126.7 ko)

42/ Modification du Plan d’Occupation des Sols partiel n°1. Modification n°2 (PDF - 234.6 ko)

43/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux et de son annexe (PDF - 143.4 ko)

44/ Mise en réforme de matériels et mobiliers (PDF - 947.2 ko)

45/ Mise en réforme de véhicules (PDF - 186.7 ko)

46/ Remplacement d’un membre du Conseil Municipal démissionnaire au sein du Conseil d’Administration de la S.E.R.E.P. (Société d’Economie Mixte pour la Rénovation de Puteaux) (PDF - 179 ko)

47/ Convention entre la Fédération des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Puteaux et la Commune (PDF - 82.1 ko)

48/ Conventions entre la Ville et le Conseil Général des Hauts-de-Seine pour l’utilisation du Passeport loisirs « Pass92 » (PDF - 102.7 ko)

49/ Affiliation de la Ville au Centre de remboursement du chèque emploi service universel (PDF - 85.9 ko)

50/ Prise en charge des frais de déplacement du Conseil Communal des Jeunes et de leurs accompagnateurs à Londres (PDF - 100.3 ko)

51/ Transfert de la gestion de la “Bourse de l’aventure” du Centre Communal d’Action Sociale au Bureau Information Jeunesse. (PDF - 106.8 ko)

52/ Règlement de cotisations (PDF - 182.8 ko)

53/ Avis sur une demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche (PDF - 67.1 ko)

54/ Don à la Ville d’un vélo De Dion Bouton et acquisition d’une affiche ancienne (PDF - 54.6 ko)

55/ Attribution d’une subvention à l’association des parents d’enfants inadaptés de Suresnes-Puteaux (PDF - 141.2 ko)

56/ Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des élus locaux contre le Sida (PDF - 150.5 ko)

57/ Attribution d’une subvention au Club Philatélique de Puteaux (PDF - 100.9 ko)

58/ Attribution d’une subvention à la Ligue contre le Cancer (PDF - 122.8 ko)

59/ Attribution d’une subvention à la Compagnie Théâtrale Chantecoq (PDF - 69.3 ko)

60/ Attribution d’une subvention à l’Association Puteaux Bridge Club (PDF - 84.4 ko)

61/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la réfection des façades et au ravalement de l’école Jean Jaurès (lot 1 – menuiseries extérieures). (PDF - 126.9 ko)

  

Conseils disponibles :

  • Conseil du 22 mai 2007
  • Conseil du 30 mars 2007
  • Conseil du 8 mars 2007
  • Conseil du 25 janvier 2007
  • Conseil du 21 décembre 2006
  • Conseil du 27 novembre 2006
  • Conseil du 7 novembre 2006
  • Conseil du 19 octobre 2006
  • Conseil du 28 septembre 2006
  • Conseil du 27 juillet 2006

    • Sur Scène - Liste des concerts rock sur Paris
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