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Conseil du 19 octobre 2006
 

1/ Désignation d’un secrétaire de séance

2/ Appel nominal

3/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 28 Septembre 2006 (PDF - 984.1 ko)

4/ Communications relatives aux décisions que le Maire a été amené à prendre en application des articles L.2122.21 et L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriale (PDF - 867.6 ko)

5/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de démolition des bâtiments communaux (PDF - 148.6 ko)

6/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de serrurerie, clôture, grillage sur l’ensemble de la Ville (PDF - 135.9 ko)

7/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux d’aménagement des locaux de la Police Municipale (PDF - 453.9 ko)

8/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour l’entretien des véhicules municipaux (PDF - 207.3 ko)

9/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la location, l’entretien et à la maintenance de colonnes d’affichage et de sanitaires sur la Ville de Puteaux (lot 2 : location, entretien et maintenance de sanitaires) (PDF - 127 ko)

10/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux missions de géomètre topographe et établissement de plans (PDF - 350.5 ko)

11/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’exécution de prestations de service liées à la conception, à l’insertion et à l’achat d’espaces dans diverses publications écrites pour les services municipaux (lot 1 -ressources humaines) (PDF - 506.7 ko)

12/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux d’aménagement d’une halte culturelle au 5 rue Gérhard (PDF - 416.8 ko)

13/ Décision de reconduire le marché relatif à la police d’assurance responsabilité civile (PDF - 71.2 ko)

14/ Consultation relative à l’organisation de prestations de traiteurs, d’animations et de services de gardiennage et de placement d’hôtesses d’accueil pour les réceptions du nouvel an 2006/2007 (PDF - 410.1 ko)

15/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’organisation de classes d’environnement durant l’année 2006-2007 (PDF - 395.7 ko)

16/ Dossier de consultation d’entreprises relatif au réaménagement des rues Brazza, Montaigne, République et Fernand Pelloutier (PDF - 382.2 ko)

17/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’installation, à la maintenance et à la location de journaux électroniques (PDF - 370.3 ko)

18/ Dossier pro et dossier de consultation d’entreprises relatifs au réaménagement et à l’extension de l’école maternelle Parmentier (PDF - 396.7 ko)

19/ Rectification de la délibération en date du 28 Septembre 2006 concernant le dossier de consultation d’entreprises relatif à l’entretien des ascenseurs communaux (PDF - 353 ko)

20/ Avenant nol au marché relatif aux prestations de gardiennage des sites de la Ville (PDF - 289.6 ko)

21/ Avenant nol au marché relatif à la fourniture de mobiliers et fauteuils pour les services municipaux (PDF - 309.4 ko)

22/ Décompte général définitif relatif au lot n03 du Palais des Sports (PDF - 187.8 ko)

23/ Mise en réforme d’un véhicule municipal (PDF - 92.3 ko)

24/ Cession amiable de divers biens situés au Mont-Revard (PDF - 136.7 ko)

25/ Acte authentique relatif à l’acquisition amiable d’un bien sis - 26-28 rue Mars et Roty (lot 6) (PDF - 115.2 ko)

26/ Création de trois postes d’intervenants vacataires chargés d’animer des ateliers d’aéromodélisme et maquettes (PDF - 114.8 ko)

27/ Création d’un emploi de chargé de mission développement du commerce local (PDF - 319.1 ko)

28/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux (PDF - 120.3 ko)

29/ Conventions avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine pour le versement de l’aide financière du Département aux établissements d’accueil de la Petite Enfance (PDF - 102.6 ko)

30/ Règlement de cotisation (PDF - 78 ko)

31/ Autorisation de demande de subvention au fonds d’aménagement urbain (PDF - 350.2 ko)

  

Conseils disponibles :

  • Conseil du 22 mai 2007
  • Conseil du 30 mars 2007
  • Conseil du 8 mars 2007
  • Conseil du 25 janvier 2007
  • Conseil du 21 décembre 2006
  • Conseil du 27 novembre 2006
  • Conseil du 7 novembre 2006
  • Conseil du 19 octobre 2006
  • Conseil du 28 septembre 2006
  • Conseil du 27 juillet 2006

    • Sur Scène - Liste des concerts rock sur Paris
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