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Conseil du 21 décembre 2006
 

1/ Désignation d’un secrétaire de séance

2/ Appel nominal

3/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 27 Novembre 2006 (PDF - 389.4 ko)

4/ Communications (PDF - 851.9 ko)

5/ Résultat de l’Appel d’offres Ouvert relatif à l’entretien des ascenseurs dans les bâtiments communaux (PDF - 184.7 ko)

6/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux d’entretien de la voirie routière, de la signalisation horizontale et verticale au village de vacances Les Trois Hameaux à Ploemeur (PDF - 153.5 ko)

7/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux d’étanchéité de la cour de l’école primaire Marius Jacotot (PDF - 116.2 ko)

8/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de matériaux pour le Centre Technique Municipal (3 lots) (PDF - 169.3 ko)

9/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de viandes de volailles fraîches, de charcuterie et de produits dérivés destinés aux établissements de la restauration municipale (2 lots) (PDF - 155.6 ko)

10/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture de pain et de viennoiseries pour les services municipaux (PDF - 138.8 ko)

11/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif à la maintenance et à l’exploitation multiservices du palais des sports (PDF - 149.2 ko)

12/ Résultat de l’Appel d’Offres Ouvert relatif aux travaux d’aménagement et d’équipement d’une crèche 60 berceaux, sise rue Jean Jaurès à Puteaux (lots n°2, n°3, n°4 et n°6) (PDF - 187.1 ko)

13/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative aux services de traiteurs pour les réceptions du nouvel an 2006/2007 (PDF - 287.9 ko)

14/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de classes d’environnement durant l’année 2006/2007 (PDF - 183.8 ko)

15/ Résultat du marché négocié relatif à l’aménagement d’une unité de centre de loisirs dans les locaux des communs du domaine de la Falaise et confortation du pigeonnier (PDF - 140.3 ko)

16/ Dossier projet et dossier de consultation d’entreprises relatifs à l’aménagement intérieur de la Médiathèque (PDF - 128 ko)

17/ Avant projet définitif relatif à la réfection de l’étanchéité de la cour du Lycée Lucien Voilin (PDF - 114.9 ko)

18/ Décompte de résiliation du marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réhabilitation de l’immeuble sis 39-41 rue Godefroy et 99-103 rue Jean Jaurès (PDF - 157.6 ko)

19/ Acte spécial modificatif relatif à la construction de l’îlot Montaigne (PDF - 105.9 ko)

20/ Avenant nol relatif au marché de fourniture et livraison de matériels de plomberie et d’électricité destinés au Centre Technique Municipal ( lot 2 : matériel d’électricité) (PDF - 160.6 ko)

21/ Avenant nol relatif au marché d’entretien des systèmes de désenfumage des bâtiments communaux (PDF - 141.7 ko)

22/ Protocole transactionnel relatif au marché de prestations de gardiennage de la résidence des Trois Hameaux (PDF - 124.7 ko)

23/ Protocole transactionnel relatif au marché de location, de maintenance et de transformation d’une aire de jeux située square des Deux Horloges (PDF - 172 ko)

24/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - exercice 2005 (PDF - 211.5 ko)

25/ Acquisition amiable d’un bien dans la copropriété située 3-5 du Four (lot n°5) (PDF - 119.1 ko)

26/ Protocole relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail au profit des agents de la Ville de Puteaux (PDF - 244.4 ko)

27/ Compte-épargne temps au profit des agents de la Ville de Puteaux (PDF - 243.6 ko)

28/ Convention relative à l’intervention d’un médecin pour une mission de médecine professionnelle entre la Ville et le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région d’Ile-de-France (PDF - 613.5 ko)

29/ Modification du régime indemnitaire de la filière sociale au profit des agents de la Ville de Puteaux : instauration de l’Indemnité Forfaitaire représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires (PDF - 174.7 ko)

30/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux et de son annexe (PDF - 223.1 ko)

31/ Création d’un troisième poste de modèle vacataire au sein du Palais de la Culture (PDF - 100.6 ko)

32/ Acquisition d’une aquarelle de Young-Suk KANG (PDF - 68.2 ko)

33/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche (PDF - 210.3 ko)

34/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche (PDF - 111.3 ko)

35/ Convention pour le perfectionnement musical d’un élève au Conservatoire de Puteaux (PDF - 163.4 ko)

36/ Convention entre la Ville de Puteaux et la Caisse d’Assurance Maladie des Hauts-de-Seine pour l’obtention d’une subvention relative à l’action G Prévention de l’obésité Infantile » (PDF - 189.7 ko)

37/ Convention entre la Ville et la 28ème Compagnie des Sapeurs Pompiers de Paris pour la mise à disposition d’équipements sportifs (PDF - 277.5 ko)

38/ Participation complémentaire de Ia commune de Puteaux aux frais d’études pour la création d’une Maison de l’Emploi (PDF - 232.4 ko)

39/ Mise en service du parking Offenbach et fixation des tarifs (PDF - 91.5 ko)

40/ Attribution d’une subvention municipale à l’Association Française contre les Myopathies, dans le cadre du Téléthon (PDF - 178.9 ko)

41/ Décision modificative nol au Budget Primitif 2006 (PDF - 110.6 ko)

42/ Décision modificative nol au Budget Primitif 2006 du Restaurant Administratif (PDF - 61.1 ko)

43/ Admissions en non valeur de créances irrécouvrables (PDF - 90.4 ko)

44/ Réajustement de I’Autorisation de programme et crédits de paiement nOl du Palais des sports (PDF - 164.1 ko)

  

Conseils disponibles :

  • Conseil du 22 mai 2007
  • Conseil du 30 mars 2007
  • Conseil du 8 mars 2007
  • Conseil du 25 janvier 2007
  • Conseil du 21 décembre 2006
  • Conseil du 27 novembre 2006
  • Conseil du 7 novembre 2006
  • Conseil du 19 octobre 2006
  • Conseil du 28 septembre 2006
  • Conseil du 27 juillet 2006

    • Sur Scène - Liste des concerts rock sur Paris
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